Zonage, PLU et urbanisme à Vesseaux
Vesseaux · Ardèche (07) · Auvergne-Rhône-Alpes · code INSEE 07339
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Vesseaux (Ardèche et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Vesseaux →Document d'urbanisme de Vesseaux
Vesseaux est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 17 octobre 2022.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 17 octobre 2022
- Identifiant GPU
- DU_07339
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 7 mars 2019 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.