Zonage, PLU et urbanisme à Vézelois
Vézelois · Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 90104
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Vézelois (Territoire de Belfort et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Vézelois →Document d'urbanisme de Vézelois
Vézelois est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 17 avril 2024.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 17 avril 2024
- Identifiant GPU
- DU_90104
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.
Déposer une demande d'urbanisme à Vézelois
Les demandes d'urbanisme — certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir — s'y déposent auprès du guichet d'urbanisme compétent pour Vézelois.
- Guichet compétent
- Communauté d'agglomération Grand Belfort
- Plateforme
- gnau
- Actes couverts
- certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir