Zonage, PLU et urbanisme à Villars-sous-Dampjoux
Villars-sous-Dampjoux · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25617
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Villars-sous-Dampjoux (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Villars-sous-Dampjoux →Rechercher une adresse ou une parcelle à Villars-sous-Dampjoux →
Document d'urbanisme de Villars-sous-Dampjoux
Villars-sous-Dampjoux est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 18 février 2019.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 18 février 2019
- Identifiant GPU
- DU_25617
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.
Déposer une demande d'urbanisme à Villars-sous-Dampjoux
Les demandes d'urbanisme — certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir — s'y déposent auprès du guichet d'urbanisme compétent pour Villars-sous-Dampjoux.
- Guichet compétent
- Pays de Montbéliard Agglomération
- Plateforme
- autre
- Actes couverts
- certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir