Zonage, PLU et urbanisme à Villers-le-Lac
Villers-le-Lac · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25321
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Villers-le-Lac (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Villers-le-Lac →Document d'urbanisme de Villers-le-Lac
Villers-le-Lac dispose d'un PLU opposable, approuvé le 22 septembre 2009, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 22 septembre 2009
- Collectivité porteuse
- CC du Val de Morteau
Consulter le document d'urbanisme (PDF) ↗
Site de CC du Val de Morteau ↗
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 22 février 2023 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.