Zonage, PLU et urbanisme à Villers-Saint-Martin

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Villers-Saint-Martin (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

Rechercher une adresse ou une parcelle à Villers-Saint-Martin →

Document d'urbanisme de Villers-Saint-Martin

Villers-Saint-Martin dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 16 décembre 2010, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.

Document

carte communale opposable, non publié au Géoportail

Date d'approbation

16 décembre 2010

Collectivité porteuse

Villers-Saint-Martin

Site de Villers-Saint-Martin ↗

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.