Zonage, PLU et urbanisme à Wanchy-Capval
Wanchy-Capval · Seine-Maritime (76) · Normandie · code INSEE 76749
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Wanchy-Capval (Seine-Maritime et Normandie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Wanchy-Capval →Document d'urbanisme de Wanchy-Capval
Wanchy-Capval dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 24 décembre 2009, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 24 décembre 2009
- Collectivité porteuse
- CC de Londinières
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 20 juin 2022 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.